Mentions légales

Le propriétaire du Site Internet https://castagneyrol.com/ est : Marthe Castagneyrol
Adresse postale : Mairie 17810 ECURAT
N° TVA Intracommunautaire : FR12521104661
Forme juridique : Association déclarée
CODE NAF : Autre création artistique (9003B)
SIRET : 52110466100017
SIREN : 521104661
RNA : W174001722
Port. : 06 86 93 61 94

Hébergement du site
OVH - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Ergonomie, design
Marthe Castagneyrol

Conception et réalisation technique
Marthe Castagneyrol

Directeur de la publication : Marthe Castagneyrol

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les informations figurant sur le site internet sont régulièrement vérifiées et réactualisées par Marthe Castagneyrol. Malgré toute ma vigilance, il est possible que certaines données évoluent et ne soient pas mises à jour immédiatement.

La reproduction et/ou la représentation et/ou diffusion du site https://castagneyrol.com/, totale ou partielle, de quelque manière et par quelque moyen que ce soit, d'un ou plusieurs éléments qui les composent, sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de L'atelier ECUR'ART.

Le non-respect des prescriptions visées ci-dessus constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité pénale et/ou civile de son auteur, L'atelier ECUR'ART, se réservant le droit d'engager toute poursuite judiciaire à l'encontre dudit auteur.

EXCLUSION DE RESPONSABILITES
L'atelier ECUR'ART ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant.

UTILISATION ET PROTECTION DES DONNÉES
Dans le cadre de l’utilisation du site https://castagneyrol.com/, l'atelier ECUR'ART ne collecte aucune information à caractère personnel.

DROIT APPLICABLE
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus du site sont régies par la réglementation française